Informativa legale
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site internet [Nom du site] est édité par :
Raison sociale : My Bliss Home
Forme juridique : SASU
Capital social : 1.000,00 euros
Siège social : 160 route de Cannes, 06130, Grasse, France
RCS : Grasse 829743806
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67829743806
Adresse e-mail : pro@myblisshome.com
Téléphone : +33670904281
Directeur de la publication : Tsurkan Elena
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : [Ex. OVH, AWS, etc.]
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de contact]
Site web : [URL de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site [Nom du site] (textes, images, vidéos, logo, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
4. Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
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6. Responsabilité
Le site [Nom du site] s’efforce de fournir des informations précises, mais ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou interruptions de service.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Grasse.